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La lutte contre la contrefaçon

Objets saisis

La douane, "police des marchandises", recherche la contrefaçon aux frontières de l’Europe, à l’entrée en France et sur l’ensemble du territoire. Les services douaniers peuvent retenir les marchandises pendant plusieurs jours pour expertise, les saisir et poursuivre leur détenteur en justice : en 2008, 6,5 millions d'articles contrefaisants ont été saisis par la DGDDI pour 467 millions d’euros

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