Cité de la santé

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Questions-santé 2012 - novembre

Titre de la question Hernie discale vertèbre C5 C6
Question Bonjour, je suis salariée d'une société française mais je séjourne le plus souvent à l'étranger, Espagne. On vient de me diagnostiquer une hernie discale C5 C6. Ma SS est d'accord pour que je me fasse opérer ici en Espagne. Le neurochirurgien qui me suit veut me poser une prothèse mobile à la place du disque qui est abimé. Mais je n'arrive pas à savoir le montant que la SS française prendra en charge. J'ai lu que les prothèses de disque n'étaient pas remboursées. J'ai une mutuelle qui prend en charge 500% du remboursement de la SS. L'opération coute 6000 euros et la prothèse mobile 3000 euros, soit au total 9000 euros.
Réponse

Bonjour,

Vous devez vous faire poser un disque intervertébral et vous souhaitez connaître le taux de remboursement de la Sécurité Sociale.

On peut lire sur le site de l’Assurance maladie que le taux de remboursement des actes et soins médicaux pris en charge par l’Assurance Maladie concernant l’orthopédie (à compter du 2 mai 2011) est de 60 %.
www.ameli.fr/assures/soins-et-remboursements/combien-serez-vous-rembourse/releve-et-taux-de-remboursement/les-taux-de-remboursement.php
Cependant on ne trouve aucune précision quant aux descriptifs des différents actes et aucune information concernant le remboursement d’une prothèse cervicale.

Sur le site orthopedie.com, site rédigé par une équipe pluridisciplinaire dans un service spécialisé en chirurgie prothétique de l’Hôpital Cochin, on peut lire dans un article La prothèse en 100 questions :
"Les prothèses sont-elles remboursées ?
Oui, les interventions pour prothèses (consultations, transports, examens complémentaires, opération, hospitalisation et séjour en centre de convalescence) sont, à ce jour, toutes remboursées, en totalité, par les organismes de Sécurité sociale français. Certains frais ne sont pas remboursés :
- le ticket modérateur
(20 % du coût de l'hospitalisation) reste à votre charge, sauf dans certaines conditions : interventions chirurgicales importantes, affection de longue durée, séjour de plus de 30 jours, accident du travail, bénéficiaire de la CMU complémentaire, etc. C'est alors la caisse d'Assurance Maladie qui s'acquitte du ticket modérateur et vous ne payez que le forfait hospitalier;
- le forfait hospitalier journalier. De l'ordre de 15 euros par jour (dépenses pour la nourriture et les activités quotidiennes en dehors d'une hospitalisation). Son montant est fixé par arrêté du ministre de la Santé ;
- le supplément "chambre seule"
, facturé dans la plupart des cliniques privées (pas à l'hôpital public), de montant très variable. Le montant est fixé par l'établissement ;
- les honoraires complémentaires éventuels facturés par le chirurgien et l'anesthésiste en secteur libéral ;
- la différence éventuelle entre le prix de la journée d'hospitalisation de votre région et celui de la région où se situe l'hôpital dans lequel vous souhaitez être opéré (pour l'hôpital public exclusivement) ;
- téléphone, télévision, transport de sang autologue depuis le centre de transfusion... Ces différents frais sont cependant souvent couverts, en partie ou en totalité par les mutuelles.
NOTRE AVIS Les prothèses sont remboursées et grâce au tiers-payant vous n'avez pas à faire l'avance des frais de l'intervention. Renseignez-vous auprès de votre chirurgien (ou de sa secrétaire), de la surveillante du service hospitalier, sur les montants exacts du forfait journalier en vigueur, du supplément "chambre seule" et du complément d'honoraires éventuel. Contactez votre centre de Sécurité sociale et votre mutuelle avant l'opération afin de savoir quelles dépenses sont couvertes exactement par votre contrat et dans quelles proportions. Si vous souhaitez être opéré(e) en dehors de votre région d'origine, contactez votre caisse d'assurance maladie afin de savoir si elle accepte de prendre en charge l'opération sur la base du prix de journée en vigueur dans la région où vous serez opéré(e), ou si une partie des frais restera à votre charge. Vous pouvez contacter l'assistant(e) social(e) de l'hôpital rattachée à votre domicile si besoin.»
orthopedie-cochin.org/fr/affiche_texte.php

Nous vous conseillons donc de prendre contact avec votre centre d’assurance maladie afin qu’il puisse vous répondre de façon personnalisée d’autant plus que vous vous trouvez à l’étranger.

Nous espérons que ces pistes d’information vous seront utiles et restons à votre disposition pour toute recherche documentaire dans le domaine de la santé.

L’Equipe de Questions-santé,
Le service de réponses en ligne de la Cité de la santé.
Service Questions-santé

NB : Nous vous remercions d'avoir autorisé la publication de votre question. Vous pourrez la retrouver dans les pages de la Cité de la santé  (les questions-réponses sont classées par dates)

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