septembre

Accident

Question

Une maladie comme le cancer, par exemple, peut-il être considéré comme un accident corporel aux yeux des mutuelles? Dans le cas contraire, dans quelle catégorie est donc située la maladie si elle n'est plus une atteinte corporelle sur l'être humain. Je vous remercie par avance, cordialement,

Réponse

Bonjour,

Vous souhaitez savoir si le cancer peut être désigné comme un dommage corporel et comment définir le terme « maladie ».

Voici tout d’abord quelques définitions :

- Accident corporel (Fédération française des sociétés d’assurance) :
« Dans les contrats, l'accident corporel est généralement défini comme une « atteinte corporelle provoquée par l'action soudaine d'une cause extérieure et indépendante de la volonté de l'assuré ou du bénéficiaire », selon la Fédération Française des Sociétés d'Assurance (FFSA). »
https://www.toutsurmesfinances.com/assurance/assurance-des-accidents-corporels-quelles-protections-et-quelles-exclusions.html

- Cancer (dictionnaire médical Larousse) :
« Maladie qui a pour mécanisme une prolifération cellulaire anarchique, incontrôlée et incessante.[…]»
http://www.larousse.fr/encyclopedie/medical/cancer/11745

- Maladie (dictionnaire médical Larousse) :
« Altération de la santé, des fonctions des êtres vivants (animaux et végétaux), en particulier quand la cause est connue (par opposition à syndrome).
Toute maladie se définit par une cause, des symptômes, des signes cliniques et paracliniques, une évolution, un pronostic et un traitement. […] » http://www.larousse.fr/encyclopedie/divers/maladie/67643

On peut donc voir que dans un accident corporel, la cause est soudaine et extérieure.
Dans le cas d’un cancer ou de toute autre maladie, un mécanisme intérieur se met en place, des mutations ou des modifications qui, elles ne sont pas immédiates.

En tant que service de documentation nous ne pouvons aller plus loin dans notre réponse

Nous espérons que ces informations vous seront utiles et restons à votre disposition pour toute recherche documentaire dans le domaine de la santé.

L’Equipe de Questions-santé,
Le service de réponses en ligne de la Cité de la santé.

Service Questions-santé

NB : Nous vous remercions d'avoir autorisé la publication de votre question. Vous pourrez la retrouver dans les pages de la Cité de la santé  (les questions-réponses sont classées par dates)

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