Grenelle des ondes : l’État avance à petits pas

Convoqué dans l'urgence par le gouvernement après les récentes condamnations des opérateurs à démonter des antennes de téléphonie mobile, le « Grenelle des ondes » n'a pas donné lieu à de grandes décisions.

Par Paloma Bertrand, le 08/06/2009

Entre « principe d’attention » et « démarche de précaution »…

Annoncée comme un Grenelle des ondes, la table ronde « Radiofréquences, santé, environnement » a réuni trois jours durant politiques, industriels et associations pour débattre de la téléphonie mobile et de ses dangers potentiels sur la santé. À l'issue de ces journées, dix orientations ont été arrêtées par le gouvernement et rendues publiques le 25 mai.

Au sujet des antennes relais, seul un « principe d'attention » (c'est-à-dire une certaine vigilance) est préconisé, les seuils d'émission n'étant pas jugés, en l'état actuel des connaissances, nuisibles pour la santé. Cependant, des expérimentations d'antennes relais émettant à moindre puissance pourraient être conduites dans quelques villes. Courbevoie, Pau, Hérouville-Saint-Clair, Grenoble et Vincennes se sont déjà portées candidates.

Quant aux téléphones portables, une « démarche de précaution » doit être suivie et se manifester, entre autres, par plus d'informations en direction des utilisateurs : affichage obligatoire du DAS des téléphones dans les lieux de ventes, notice d'information sur les recommandations d'usage remise à tout acheteur d'un nouveau téléphone… Par ailleurs, les employeurs devront impérativement fournir un kit oreillette à leurs employés faisant un usage intensif du téléphone portable et les enfants des écoles primaires ne pourront plus téléphoner ou recevoir d'appels dans l'enceinte de leur établissement.

Déçues, les associations de défense de l'environnement ont immédiatement annoncées qu'elles suspendaient leur participation au comité de suivi censé donner corps aux dix recommandations gouvernementales. Quant au gouvernement, il attend de pied ferme les conclusions du rapport de l'Afsset* et de l'étude internationale Interphone, deux expertises scientifiques qui devront « éclairer la conduite des politiques publiques » et permettre « d'informer nos concitoyens ». Rendez-vous est pris donc pour l'automne 2009.

Le DAS

Le DAS ou débit d'absorption spécifique d'un téléphone est un indice qui mesure le niveau de radiofréquences émis par le portable vers l'usager. La valeur de DAS des téléphones doit obligatoirement figurer sur leur notice. La valeur indiquée dans les manuels des appareils est toujours le DAS maximum mesuré dans les conditions les plus défavorables, lorsque l'appareil fonctionne à pleine puissance dans de mauvaises conditions de réception. Il est recommandé de choisir un téléphone dont le DAS est le plus faible. En France, un mobile dont le DAS excède 2 W/kg ne peut pas être commercialisé.

* Le rapport de l'Afsset, Agence française de sécurité sanitaire de l'environnement et du travail, est attendu pour septembre 2009.

Paloma Bertrand le 08/06/2009