Questions-santé 2020 - octobre

Reconnaissance en maladie longue durée pour discopathie dégénérative

Question

Je suis atteint d'une discopathie L5S1 dégénérative de type modic 1 et invalidante. Je voudrais savoir si cette pathologie peut être prise en congé maladie de longue durée. Je suis agent territorial et en arrêt maladie depuis février 2019. Merci


Réponse

Bonjour,

Vous souffrez d’une discopathie dégénérative de type Modic1 et souhaitez savoir si cette pathologie est considérée comme une maladie de longue durée.

A titre d’information générale sur votre pathologie, voici tout d’abord un article de la Société Française de Chirurgie Rachidienne qui explique dans une fiche destinée aux patients ce qu’est une discopathie dégénérative lombaire (mise à jour : 04/2015) :

[…] L’usure d’un disque s’appelle une discopathie, cette discopathie peut être normale ou prématurée ; due à des contraintes excessives comme le surpoids, le port de charges lourdes, un travail avec vibrations, des transports longs. Dans la discopathie, le disque intervertébral se déshydrate, il devient moins souple et donc amortit moins bien. Cela crée des microtraumatismes locaux et provoque des douleurs et des contractures musculaires : ce sont les lombalgies. […]

http://www.sfcr.fr/uploads/media/default/0001/02/discopathie-degenerative-lombaire-20150520164817.pdf

Vous précisez que votre discopathie est de type Modic 1. Voici les explications de M. Marty (Service de rhumatologie, Hôpital Henri-Mondor, Créteil.) : Signal de type Modic 1 à l’IRM : “The MAST*: the must or a myth” ? (La Lettre du Rhumatologue, No 404 - septembre 2014) :

[…].  Le signal de type Modic 1 à l’IRM correspond histologiquement à un œdème et à une inflammation de la moelle osseuse associés à une dégradation de la plaque sous-chondrale. Le signal de Modic 1 peut persister plusieurs années, disparaître ou évoluer vers un signal de Modic 2 ou 3 (3). Deux théories ont été formulées pour expliquer le signal de type Modic 1 à l’IRM :

- une théorie biomécanique, selon laquelle la détérioration dégénérative discale dégraderait les conditions mécaniques du fonctionnement du disque intervertébral et des structures périphériques. L’application répétée de charges et de forces de cisaillement finirait par produire des microfractures des plaques sous-chondrales, provoquant une réaction inflammatoire de ces dernières et de la moelle adjacente. Les éléments de la littérature qui plaident pour une hypermobilité rachidienne associée à la présence d’un signal de Modic 1 à l’étage concerné ne permettent pas d’établir le lien de causalité entre les 2 facteurs ; […]

- une théorie infectieuse fondée sur la mise en évidence de germes anaérobies peu virulents (Propionibacterium acnes, Corynebacterium propinquum) dans le matériel discal de patients opérés d’une hernie discale (7 à 53 % selon les études) […]

https://www.edimark.fr/Front/frontpost/getfiles/21901.pdf

Concernant la prise en charge de cette pathologie, nous vous proposons de consulter la FAQ que nous avons élaborée : Je voudrais des informations sur la problématique santé et travail
http://www.cite-sciences.fr/fr/au-programme/lieux-ressources/cite-de-la-sante/une-question-en-sante/questions-frequentes/je-voudrais-des-informations-sur-la-problematique-sante-et-travail/

Vous y trouverez notamment un tableau rédigé par l’Institut national de recherche et de sécurité pour la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles (INRS) listant les pathologies pouvant être reconnues comme maladies professionnelles.

Tableau sur Pathologie osseuse, articulaire et périarticulaire/Pathologie articulaire/Lésion des disques intervertébraux

RG 97            : Affections chroniques du rachis lombaire provoquées par les vibrations de basses et moyennes fréquences transmises au corps entier

RG 98            : Manutention manuelle de charges lourdes

RA 57            : Affections chroniques du rachis lombaire provoquées par des vibrations de basses et moyennes fréquences transmises au corps entier

RA 57 BIS : Affections chroniques du rachis lombaire provoquées par la manutention manuelle habituelle de charges lourdes

http://www.inrs.fr/publications/bdd/mp/recherche.html?typeRegime=R&motsCles=&planPatho=TABMALPRO_Pathologie%20osseuse%2C%20articulaire%20et%20p%C3%A9riarticulaire%2FPathologie%20articulaire%2FL%C3%A9sion%20des%20disques%20intervert%C3%A9braux

Concernant l’affection de longue durée, l’Assurance maladie propose un dossier dans lequel vous trouverez les démarches à faire. https://www.ameli.fr/assure/droits-demarches/maladie-accident-hospitalisation/affection-longue-duree-ald/affection-longue-duree-ald#text_4788

En tant que non spécialistes du droit, nous ne pouvons aller plus loin et vous conseillons de vous adresser à différentes structures plus adaptées :

- puisque vous appartenez à la Fonction publique territoriale, nous vous conseillons de parcourir le site Collectivités-locales.gouv.fr,  portail de l’Etat au service des collectivités, qui apporte des éléments plus précis concernant les fonctionnaires territoriaux.
https://www.collectivites-locales.gouv.fr/faq-reclassement-maintien-dans-lemploi

- Le service social de l’Assurance maladie
« En pratique, vous pouvez contacter le service social :
- par mail : connectez-vous sur votre compte ameli, rubrique « Ma messagerie » ;
- à l'accueil de votre caisse d'Assurance Maladie ;
- sur le site internet de la caisse d'assurance retraite et de la santé au travail / caisse régionale d'assurance maladie d’Île-de-France (Carsat / Cramif) de votre région ;
- par téléphone. »
https://www.ameli.fr/assure/droits-demarches/difficultes-acces-droits-soins/service-social

- le service Santé Info Droits qui est « une ligne d’informations juridiques et sociales constituée de juristes et avocats qui ont vocation à répondre à toutes questions en lien avec le droit de la santé »
01 53 62 40 30 (prix d'une communication normale)
- Lundi, mercredi et vendredi : 14h-18h
- Mardi et jeudi : 14h-20h 
http://www.france-assos-sante.org/sante-info-droits

Nous espérons que ces informations vous seront utiles et restons à votre disposition pour toute recherche documentaire dans le domaine de la santé.

L’Equipe des documentalistes de Questions-santé,
Le service de réponses en ligne de la Cité de la santé.
Service Questions-santé

NB : Nous vous remercions d'avoir autorisé la publication de votre question. Vous pourrez la retrouver dans les pages de la Cité de la santé  (les questions-réponses sont classées par dates)



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